Sébastien Lafrance : « L'opinion publique ne devrait pas servir de gouvernail sur les mers houleuses du droit »
Lorsque le regretté Gérard Chaliand, content d’un de nos entretiens et de mon article (janvier 2023), m’avait demandé de l’envoyer à quelques uns de ses contacts proches, je l’ai fait avec plaisir. Parmi eux, il y avait Sophie Mousset, que je salue, comme je salue les autres personnes ici interrogées depuis. Parmi eux aussi, un nom qui m’était inconnu, et que pour tout dire je croyais pseudonyme : Sébastien Lafrance. Après ce premier mail, nous avons échangé un peu, et cet échange s’est maintenu depuis. Sébastien Lafrance est juriste, actuellement procureur au Service des poursuites pénales du Canada. Polyglotte, il enseigne régulièrement le droit dans pas mal de pays. Francophile (comment pourrait-il ne pas l’être avec un nom pareil ?), il porte toujours sur notre pays un regard intéressé, attentif.
J’ai eu envie de l’interviewer, sur tous les sujets cités plus haut, et sur la thématique particulière de son ouvrage à venir : la proportionnalité dans les moyens de défense du droit pénal canadien. Je le remercie d’avoir joué le jeu (mi-décembre), avec enthousiasme et application. Ses réponses, érudites lorsqu’il évoque le droit pénal et l’état de droit, sont aussi émouvantes lorsqu’il est question de son parcours, de Gérard Chaliand, passionnées et souriantes sur le Québec (mais God save the King quand même) et sur la France. Pour tout cela je le remercie, et invite également les lecteurs curieux à lire mon entretien récent (octobre 2025) avec le constitutionnaliste français Bertrand Mathieu, que je salue à son tour. Exclu, Paroles d’Actu, par Nicolas Roche.
EXCLU - PAROLES D’ACTU
Sébastien Lafrance : « L’opinion
publique ne devrait pas servir
de gouvernail sur les mers
houleuses du droit »
Sébastien Lafrance, bonjour. Qu’aimeriez-vous que nos lecteurs aient en tête vous concernant ?
présentation
Je dois vous avouer que je suis quelque peu allergique aux étiquettes, au figuré cela va sans dire, mais qui sait, peut-être littéralement aussi, je n’en sais rien; je devrais vérifier. Les étiquettes me paraissent être susceptibles de réduire les personnes à n’exister, dans le regard de l’autre, que par le prisme de telle ou telle catégorie, et ce, de façon fixe, étanche comme un sas, avec peu ou prou d’oxygène. Cela étant dit, s’il fallait m’affubler de certains traits de personnalité m’identifiant, du moins aujourd’hui, je dirais que j’aimerais que vos lecteurs aient en tête à mon sujet que je suis, sans ordre d’importance, un être humain ayant trouvé sa voie et sa voix, comme tant d’autres.
Sans faire un vilain jeu de mots, cette voie et cette voix s’expriment de façon différente pour moi. De façon prosaïque, cette voix prendrait plusieurs formes, adoptant différents vocables tantôt de langues latines, tantôt de langues slaves, tantôt de langues asiatiques, sans oublier la langue de Goethe ou même certaines langues turciques, par le fait même de mon polyglottisme que j’entretiens et construis brique par brique depuis la tendre enfance. Pour ce qui est de cette voie, celle-ci s’illustre par la pratique du droit pénal, comme procureur au Canada, et aussi par l’enseignement du droit pénal et du droit international, notamment, un peu partout dans le monde, lesquels supposent une organisation haletante de mon horaire et de mon calendrier, croyez-moi. Derrière ces métiers que certains qualifieraient, parfois erronément de nobles s’ils devaient englober sans exception tous ceux qui s’y adonnent, se cachent une insatiable curiosité combinée à un amour profond de la différence chez les autres, et ce, à tout point de vue. Par exemple, je ne conçois pas mon enseignement du droit à l’étranger comme l’imposition quasi idéologique, voire impérialiste, de ma propre compréhension et expertise d’un ensemble de concepts juridiques, mais plutôt comme la possibilité d’échanger un certain savoir avec de jeunes esprits frétillants en devenir.
Vous enseignez le droit dans plusieurs pays et êtes procureur au Service des poursuites pénales du Canada. Vu de France cela m'inspire plusieurs questions. Est-ce que la pratique du droit au Canada suppose une utilisation à peu près équivalente de l'anglais et du français ? À cet égard est-ce que le français résiste encore pas mal ? Le droit canadien est-il autant qu’on pourrait l’imaginer issu et inspiré de la Common Law britannique ? L’échelon fédéral est-il un échelon supérieur quant aux questions pénales au Canada ?
droit(s) au Canada
La pratique du droit au Canada ne suppose pas du tout, hélas, une utilisation équivalente de l’anglais et du français d’une mer à l’autre en dépit du fait que a mari usque ad mare soit la devise du Canada. De façon générale, la langue française est l’unique langue officielle de la province de Québec, qui est la seule province majoritairement francophone, alors que la province du Nouveau-Brunswick est la seule province officiellement bilingue reconnaissant un poids équivalent au français et à l’anglais en ce qui a trait aux institutions gouvernementales. De plus, des minorités francophones existent dans les autres provinces du Canada, particulièrement dans la province de l’Ontario et du Manitoba. Cette dualité linguistique a connu, dans le cours de l’histoire canadienne, des rapprochements entre les locuteurs de chacune des deux langues officielles (par exemple, voir l’historique de la Loi sur les langues officielles adopté en 1969 mettant l’anglais et le français sur un pied d’égalité en ce qui concerne les institutions fédérales), mais aussi des moments s’approchant de points de rupture (voir, par exemple, le roman de Hugh MacLennan intitulé « Two solitudes » ainsi que les deux référendums portant sur la question de la souveraineté du Québec ayant eu lieu respectivement en 1980 puis en 1995). Par conséquent, la question linguistique y demeure une question sensible et d’actualité.
Pour bien saisir la réalité linguistique sous-jacente à la pratique du droit au Canada, il convient de faire un peu d’histoire, laquelle mériterait, bien sûr, plus que ces quelques lignes. La conquête britannique de la Nouvelle-France en 1763 officialisa, par la signature du Traité de Paris, la cession de cette dernière à la Grande-Bretagne. Un peu plus d’un siècle plus tard, après les tumultes de la rébellion des patriotes de 1837 et 1838 et la publication du Rapport Durham en 1838 – rapport dans lequel les Canadiens français ont été décrits comme « un peuple sans littérature et sans histoire », l’Acte de l’Amérique du Nord britannique fut adopté en 1867. L’Acte de l’Amérique du Nord britannique, maintenant appelé Loi constitutionnelle de 1867 a créé une division entre les systèmes juridiques du Québec (droit civil) et des provinces anglophones (common law). Ce faisant, le Québec se retrouva alors officiellement, bien que cela avait été le cas auparavant mais de façon informelle, avec un système juridique différent de celui des autres provinces. En somme, le Canada est un pays non seulement bilingue, mais bijuridique. La conséquence pratique de cette différence s’illustre, notamment, par le fait qu’un avocat pratiquant le droit civil au Québec le fera la plupart du temps en français alors que celui pratiquant la common law dans les autres provinces le fera surtout en anglais, ce qui n’empêche pas que l’un ne puisse pas influencer l’autre. Par exemple, la pratique du droit civil québécois, même si elle repose principalement sur le Code civil du Québec, fait appel, bien souvent, à la jurisprudence en sol québécois, ce qui est un réflexe juridique, si je peux parler en ces termes, appartenant principalement à la common law. Cette interaction ne s’exprimerait pas de manière unidirectionnelle et peut aussi survenir dans l’autre sens, à savoir que la common law pourra aussi subir l’influence du droit civil québécois, mais, disons-le, dans une moindre mesure. Cela fait du système juridique canadien un système unique au monde, caractéristique qui devrait le rendre intéressant pour plus d’un. Ce système juridique correspondrait, de par son unicité, à un ornithorynque, si nous faisions une analogie avec le monde animal. Comme si cela n’était pas déjà assez compliqué, il y a certains domaines du droit au Canada, comme le droit criminel par exemple, qui ne sont, y compris au Québec, qu’un droit de common law. Partant, les praticiens du droit criminel au Québec appliqueraient donc la common law, mais, la plupart du temps, en langue française.
En résumé, la réalité juridique canadienne, comprise dans son ensemble et particulièrement pour ce qui est du Québec, pourrait être reflétée, par analogie et pour en donner une image à la fois saisissante et divertissante, par le plat dénommé pâté chinois au Québec, dont les différents ingrédients, une fois combinés, peuvent donner l’impression d’être un amalgame hétéroclite, voire rédhibitoire pour certains, mais qui s’avère, en fin de compte, pouvoir fonctionner sur le plan culinaire (sans être toutefois du domaine de la haute gastronomie, faut-il le mentionner). Cette analogie avait fait écho en 2008 (voir la page 23) par la voix du juge en chef de la Cour d’appel du Québec et juge en chef du Québec de l’époque à qui je l’avais suggéré alors que j’y faisais ma première cléricature – ma seconde ayant été faite à la Cour suprême du Canada – et qui m’avait fait l’honneur de l’utiliser tout en me mentionnant dans l’un de ses discours.
Vous publierez bientôt un ouvrage consacré à « la proportionnalité dans les moyens de défense du droit pénal canadien ». Pourquoi ce choix ? La proportionnalité c’est un principe fondamental en droit, notamment en droit pénal ?
de la proportionnalité en droit pénal
Le choix de l’analyse de la proportionnalité quant à son application à certains moyens de défense du droit pénal canadien n’est pas anodin. Force est de reconnaître que la proportionnalité semble être a priori un concept d’une simplicité confondante. De plus, le caractère indissociable du droit pénal et de la proportionnalité pourrait pousser certains à penser que celle-ci pourrait se passer d’explications. Tel est le cas, par exemple, lorsqu’elle est interprétée de façon stricte et qu’elle se limite à une notion mathématique s’appliquant entre deux termes. De plus, le législateur et le juge feraient souvent appel à ce concept de proportionnalité comme si celui-ci était explicitement défini et déterminé dans son contenu. Or, cette apparente simplicité se dissipe rapidement lorsque l’on constate que la proportionnalité se réfère également, au-delà d’une simple équation mathématique, à l’idée de juste mesure, laquelle peut comporter une dimension morale, ce qui la rend de facto plus complexe qu’il ne semble à première vue. Ainsi, même si la proportionnalité a déjà fait amplement l’objet d’études tant en droit constitutionnel qu’en droit pénal, pour ce qui est cependant de son application aux peines, mon ouvrage traite du critère de proportionnalité en matière de responsabilité criminelle sous l’angle de certains moyens de défense qu’une personne peut opposer à une accusation criminelle, ce qui n’a pas fait spécifiquement, jusqu’à présent, l’objet d’études au Canada. Pourtant, la proportionnalité est d’une importance cruciale pour certains moyens de défense existant en droit pénal canadien. S’il est considéré comme disproportionné par une cour de justice, un acte commis en riposte, par exemple, peut, dans beaucoup de cas, mener à la culpabilité d’une personne accusée. Ainsi, plusieurs des enjeux juridiques concernant la proportionnalité qui sont soulevés, discutés et analysés dans mon ouvrage ont non seulement des implications théoriques certaines, mais entraînent également des conséquences pratiques indéniables, d’où son intérêt qui m’apparaît alors indubitable.
D’autres sources d’intérêt viennent s’ajouter à cet intérêt initial. Par exemple, la proportionnalité en matière pénale, et particulièrement en ce qui concerne les moyens de défense, est l’une des conditions juridiques qui soulève le plus de difficultés en ce qu’elle est, entre autres choses, un concept variable et protéiforme en droit puisqu’elle est souvent évoquée avec d’autres concepts juridiques plus ou moins proches, plus ou moins synonymes. De plus, cette étude m’a mené inexorablement à devoir discuter non seulement de la jurisprudence canadienne, mais aussi à comparer le droit, la jurisprudence et la doctrine de plusieurs pays, incluant la France, lesquels ont offert un apport incontestable à l’étude de la façon dont la proportionnalité est appliquée par les juges, et aussi relativement à la manière dont la proportionnalité est interprétée dans ces droits nationaux.
Est-ce qu’en tant que praticien et enseignant du droit vous sentez, de manière plus ou moins diffuse, les attaques qui sont portées ici et là, y compris dans des démocraties qu’on croyait stables, contre la justice, contre l’état de droit ? Les tentations illibérales, c’est quelque chose que vous observez, qui vous inquiète ?
états de l’état de droit
La formule d’illibéralisme a été inventée par Fareed Zakaria dans son ouvrage publié en 2003 intitulé The Future of Freedom: Illiberal Democracy at Home and Abroad. L’idée centrale de Zakaria dans cet ouvrage est que la démocratie n’est qu’un moyen et non une fin en soi. Ce concept d’illibéralisme a fait son chemin depuis lors tant dans les discussions de salon que sur les plateaux de télévision ainsi que dans le monde académique, notamment. Comme le note Patricia Rappi à ce sujet dans son article intitulé L’« illibéralisme », ou les gouvernements contre l’État de droit, « Le succès de l’expression ‘démocratie illibérale’ ne s’est pas arrêté à sa diffusion médiatique. Aujourd’hui, la doctrine semble investir cette notion de vertus analytiques ». Avant d’aller plus loin, il convient de s’accorder sur ce que signifie l’illibéralisme. Le Larousse en ligne le définit sommairement comme ce « [q]ui est opposé au libéralisme, à ses principaux fondements, tels que la séparation des pouvoirs, l’indépendance de la justice, l’État de droit et les libertés individuelles ». Or, en dépit de l’existence d’une telle définition qui peut sembler donner à ce concept des apparences de clarté limpide, il est permis de s’interroger sur sa compréhensibilité car « [l]e mot [illibéralisme en lui-même] est [...] douteux dans son origine comme dans sa diffusion ». Alors pourquoi ne pas parler plutôt d’autoritarisme, concept ayant vu le jour bien avant celui d’illibéralisme et dont les tenants et les aboutissants ont déjà été bien définis (voir, par exemple, le chapitre de livre de Guy Hermet consacré à ce concept) ? Et bien, ce qui pourrait éventuellement distinguer un régime illibéral d’un régime autoritaire pourrait être la propension de ce dernier à ne présenter que rarement des caractéristiques démocratiques, alors que « si un gouvernement dit illibéral rompt explicitement avec la rhétorique de l’État de droit, ses politiques liberticides sont toutefois menées au moyen du droit [...], parfois même sur le fondement des grands principes de l’État de droit ». L’illibéralisme consisterait alors, exprimé autrement, en une espèce de travestissement de ce qui est généralement compris comme constituant les fondements mêmes d’un régime démocratique, sans toutefois procéder au « meurtre de la mère », la démocratie d’origine, dans son sens freudien. S’il fallait obligatoirement utiliser le vocable d’autoritarisme pour identifier un régime politique, lequel serait qualifié autrement d’illibéral, il serait alors préférable d’utiliser l’expression d’autoritarisme démocratique, ce qui pourrait avoir l’effet (justifié) d’en faire sourciller plus d’un, vu l’aspect antinomique, en apparence à tout le moins, d’une telle expression.
Suite à ce long préambule, portons maintenant notre attention plus particulièrement sur les possibles conséquences de l’illibéralisme sur l’État de droit. Faisant écho à la définition susmentionnée du Larousse, les régimes politiques illibéraux, ou ceux dont les régimes démocratiques régressent petit à petit vers un tel régime, ont un impact (négatif, voire mortifère à échéance) sur la solidité de l’État de droit. Les exemples d’illibéralisme pullulent partout dans le monde malheureusement et la quantité de pays tentés par ce type de régime politique ne cesse de progresser. Pensons, par exemple, à la Hongrie de Viktor Orbán, à la Pologne sous la gouverne du parti Droit et Justice (PiS) de 2015 à 2023 ou bien à la Turquie de Recep Tayyip Erdoğan, pour n’en nommer que quelques-uns. Même si ces pays sont essentiellement fort différents l’un de l’autre, ils ont cependant tous en commun « la dégradation lente et progressive de la démocratie et de l’État de droit par opposition à l’effondrement rapide, autoritaire et semblable à un coup d’État » (voir Andras Jakab, What Can Constitutional Law Do Against the Erosion of Democracy and the Rule of Law? On the Interconnectedness of the Protection of Democracy and the Rule of Law, 5 Const. Stud. 5 (2020), page 6; traduit de l’anglais par l’auteur; caractères italiques ajoutés). Un des exemples frappants de cette dégradation qui a affecté directement le monde judiciaire a été la tentative du PiS polonais d’affaiblir l’indépendance de la cour suprême en Pologne en 2019. Rappelons que l’indépendance judiciaire est un principe-clé de la séparation des pouvoirs, qui représente l’un des piliers de la démocratie, et que cette séparation divise les fonctions de l’état entre le domaine législatif, exécutif et judiciaire, protégeant ainsi l’ingérence de l’un sur l’autre.
Bien que cette situation, qui peut être désespérante, soit, espérons-le, encore réversible, l’inquiétude causée par cette dégradation de la démocratie, qui semble prendre du terrain de plus en plus un peu partout autour du globe, à la manière d’un virus récalcitrant, est susceptible de provoquer à certains des crises (intellectuelles) d’urticaire, j’en conviens et je partage aussi ce sentiment. Cependant, la pire réaction à avoir face à cette montée de l’illibéralisme serait de demeurer impassible face à une telle situation. La philosophe Hannah Arendt ne dénonçait-elle pas « avec vigueur », dans un autre contexte, « tout ce qui peut paraître parmi les siens comme de la résignation, de la passivité », il ne faudrait pas tomber dans le même piège en ce qui concerne la progression de l’illibéralisme. Cela étant dit, il faut prendre garde de ne pas confondre abusivement, dans un esprit militant, les concepts d’illibéralisme, d’autoritarisme et de fascisme. Comme Ugo Palheta l’écrit dans son ouvrage intitulé La possibilité du fascisme, « [t]oute forme autoritaire du capitalisme, tout État fort, tout accroissement du pouvoir de l’exécutif, n’équivalent pas au fascisme et l’on n’a d’ailleurs nullement besoin de la catégorie de fascisme pour pointer, analyser et dénoncer les dérives autoritaires du capitalisme néolibéral » (pages 29 et 30).
Comment définir au fond une bonne justice ? Et comment la réconcilier complètement avec les opinions publiques, notamment sur des questions aussi épidermiques que la criminalité, les meurtres etc. ?
justice et opinions publiques
La référence dans votre question à la notion de « bonne » justice me fait immédiatement penser à l’idée du bien chez Platon qui « la considère comme supérieure aux autres idées, fournissant la source ultime de vérité et de connaissance ». D’emblée, la question de ce qu’est une « bonne » justice ne semble pas poser de problèmes particuliers. En effet, nul n’est contre la vertu, bien sûr, alors ne devrait-il pas en être de même pour une « bonne » justice, c’est-à-dire que ce qui serait vertueux aux yeux de la justice représenterait conséquemment le bien, de façon intrinsèque, comme le décrivait Platon, n’est-ce pas ? Ce raisonnement (presque circulaire) semble trop simple, voire simpliste, et ne peut être considéré comme une réponse satisfaisante à donner à cette question pouvant être, dans certains cas, épineuse, et, dans tous les cas, assurément complexe.
Comment alors définir une « bonne » justice sans trop d’écueils et sans coup férir ? Tâche colossale, s’il en est une, de répondre à cette question fondamentale en seulement quelques lignes. Les définitions sont essentielles en droit puisqu’elles aident « à préciser les contours d’un concept et à s’assurer de son application uniforme ». Avant que nous nous attardions à ce qu’une « bonne » justice pourrait être, permettez-moi de donner un exemple de ce qu’elle ne serait certainement pas, tentant ainsi de la définir par son contraire. Conservant cela à l’esprit, pensons à la « sinistre Volksgerichtshof », appelée Tribunal du peuple en langue française, qui exista durant la période de l’Allemagne nazie et qui visait la condamnation d’individus pour haute trahison et atteinte à la sécurité de l’État contre le régime nazi. La condamnation des individus y étant accusés servait-elle les fins de la justice de l’époque en Allemagne? Certes, puisqu’il s’agissait d’appliquer la loi en vigueur. Ce tribunal pourrait-il pour autant être considéré comme appliquant les préceptes d’une « bonne » justice ? Certainement pas à mes yeux et à vos yeux non plus, je l’espère, vu la nature de ce que ces infractions impliquent dans le régime nazi. L’existence du droit dans un État, comme c’était le cas en Allemagne aussi à cette époque, ne fait pas en sorte que celui-ci est, par essence, moral. La même observation et la même conclusion s’appliqueraient mutatis mutandis à l’application des Lois de Nuremberg de 1935 en Allemagne et, plus récemment, aux lois de l’Apartheid, législation raciale – et raciste – ayant été en vigueur (trop longtemps) en Afrique du Sud.
Ces contre-exemples nous permettent de mettre en lumière un des éléments essentiels de ce qui constituerait une « bonne » justice, à savoir sa moralité, son humanité devant l’absolu. Par conséquent, une « bonne » justice ne saurait être qualifiée de bonne que si elle vise le bien commun, dans son ensemble, et ce, sans discrimination négative et arbitraire. Cela ne pourrait toutefois constituer qu’une partie de la définition de ce qu’une « bonne » justice devrait être. Nous pourrions aussi évoquer John Stuart Mills, si nous devions parler plus précisément du droit pénal, pour qui le seul but pour lequel le pouvoir peut être légitimement exercé sur n’importe quel membre d’une communauté civilisée, contre sa volonté, est d’empêcher tout préjudice à autrui. Ainsi, une « bonne » justice viserait, dans ce contexte, à empêcher la survenance d’un tel préjudice et à protéger l’intégrité physique et morale, entre autres, de tout un chacun. Cette question de la « bonne » justice mériterait certainement que nous puissions épiloguer plus longuement à son sujet, si nous en avions l’occasion.
Puis, dans un autre ordre d’idée, sans faire la sourde oreille (par fermeture d’esprit), le droit tel qu’il s’applique ne devrait pas sombrer dans le piège et succomber au charme pernicieux que peut représenter le pouvoir d’attraction de l’opinion publique, contrairement à ce que certains décideurs politiques peuvent parfois décider de faire, pouvant ainsi faire preuve de « populisme pénal », en érigeant l’opinion publique comme critère décisionnel. Si l’on s’appuie sur le principe de l’indépendance judiciaire, l’opinion publique ne saurait d’ailleurs être considérée par une cour de justice comme un élément déterminant devant être soupesé pour que celle-ci puisse rendre une décision. En revanche, cela n’empêcherait pas un juriste de constater le côté un tantinet ridicule de certaines infractions toujours en vigueur, comme le fait, que je soulevais par exemple dans une de mes publications (voir chapitre 6), concernant l’interdiction d’utiliser un langage qualifié de profanatoire dans les parcs de la ville de Toronto (voir l’article 608-3 du Code municipal de Toronto), ce qui soulève plusieurs questions factuelles et juridiques que je tairai ici afin de ne pas devenir verbeux. De plus, rien n’empêcherait non plus le juriste d’adopter un esprit critique à propos de telle ou telle approche du législateur concernant le droit pénal lorsqu’il y aurait, par exemple, un excès ou trop peu (cela varie selon l’approche adoptée par l’analyse) de criminalisation quant à certaines conduites précises. Qui plus est, il en va de même lorsqu’il est question de certaines décisions judiciaires, lesquelles ont parfois été qualifiées, par certains, de faire preuve d’activisme judiciaire, comme j’en discutais dans une autre de mes publications.
En d’autres termes, l’opinion publique ne devrait pas, de façon générale, servir de gouvernail sur les mers houleuses du droit pour ce qui est de l’orientation principielle et de l’application du droit pénal car l’opinion publique est susceptible d’aller dans plusieurs sens, parfois simultanément, et peut également changer, évoluer, au fil du temps, et ce, pour d’innombrables raisons. En pareil contexte, l’opinion publique pourrait prendre vie, par analogie, sous la forme d’une girouette qui changerait de cap au gré du souffle du vent. On peut se fier à une boussole si l’on cherche à trouver son chemin, on ne peut en dire autant de la girouette. Un bon exemple illustrant cette qualification de l’opinion publique pourrait être celui de la peine de mort, question à propos de laquelle je me suis penché dans le passé. Abolie au Canada en 1969, la peine de mort, comme possible peine pouvant être imposée à un individu jusqu’alors, a été hautement controversée dans la population canadienne, entre autres, non seulement à l’époque mais aussi plus récemment. Ainsi, sans avaliser, tel un béni-oui-oui, tout ce qu’exprime la Cour suprême du Canada, il n’en demeure pas moins que je ne peux être qu’en accord avec sa remarque, formulée dans l’arrêt Kindler c. Canada (Ministre de la Justice) rendu en 1991, voulant que « [l]es principes de justice fondamentale ne sont pas limités par l’opinion publique du jour. » J’ajouterai à cette remarque que, si tel était le cas, le corpus législatif en matière pénale se verrait être modifié constamment, au goût du jour, allant ainsi à l’encontre des principes de la stabilité et de la prévisibilité du droit. Cette distinction entre l’opinion publique et l’évolution naturelle du droit, à la lumière, par exemple, de la jurisprudence, ne serait pas formellement contradictoire car l’une des différences de taille existant entre la jurisprudence et l’opinion publique repose sur le fait que cette dernière est externe au système juridique alors que la première en est une composante. L’opinion publique agirait ainsi comme un intrus conceptuel dans le monde juridique, si elle devait y était admise.
En somme, ce qui serait compris comme étant une « bonne » justice ne pourrait se réconcilier, de façon péremptoire, avec l’opinion publique, soit parce qu’il y aurait un clivage conceptuel et fonctionnel entre ces deux notions qui empêcherait la pérennité d’un tel rapprochement, soit parce que l’un et l’autre de ces concepts se meuvent de manière différente, ce qui ferait en sorte qu’ils agiraient, sur le plan conceptuel, comme des plaques tectoniques entrant en collision s’ils devaient se trouver à proximité l’un de l’autre. Cette conclusion pourrait aussi s’expliquer éventuellement par d’autres raisons valables et légitimes qui nous échappent pour l’instant.
/image%2F0405558%2F20251220%2Fob_b16f83_g-chaliand-et-s-lafrance.png)
Gérard Chaliand avec Sébastien Lafrance, à Singapour, en 2018.
Gérard Chaliand, grand géostratège et poète, est mort en août dernier. Je sais qu'il a beaucoup compté pour vous... Qu’avez-vous appris, retenu de lui ? En quoi a-t-il contribué à façonner l’homme que vous êtes devenu ? Quel bilan tirez-vous de sa vie, de sa pensée, de son œuvre ?
Chapeau bas Gérard
Avec plaisir. Et avec émotions. Gérard Chaliand représente, avec mon père adoptif Françoys Larue Langlois, qui a fort malheureusement passé l’arme à gauche en 2014, l’un des deux piliers fondamentaux sur lesquels se sont forgés ce que j’étais dans ma prime jeunesse et qui ont joué un rôle essentiel dans ce que je suis devenu depuis lors. D’abord, mettons cartes sur table : certes, je n’ai pas vécu avec Gérard sur une base quotidienne, mais je l’ai suffisamment vu et revu pendant plusieurs décennies à Montréal lors des dîners hebdomadaires organisés par ma famille adoptive pour qu’il puisse exercer une profonde influence tant sur mon être et mes aspirations que sur mon devenir. J’ai connu Gérard avant même de le connaître. Je m’explique. Avant que je le rencontre pour la première fois, à l’aube de mes années d’adolescence, je m’étais procuré, sachant que j’allais le rencontrer bientôt, son fameux bouquin publié en 1983 intitulé Atlas stratégique que j’avais littéralement mémorisé en entier, m’intéressant aux questions géopolitiques depuis quelques années même si j’étais alors fort jeune. Vous comprendrez alors entre les lignes que rencontrer Gérard Chaliand était pour moi, et je suppose que cela serait le cas pour beaucoup d’entre vous, l’équivalent, sans exagération ou enflure lyrique, de rencontrer le pape pour ceux qui seraient de pieux catholiques ou des grenouilles de bénitier.
Cette première rencontre fut, du moins pour ma part, une révélation et un coup de foudre amical, même si Gérard venait, avant toute chose, rencontrer son ami proche, qui était mon grand-père adoptif, Jacques Larue-Langlois. En dépit de plusieurs différences, la plus évidente étant la différence d’âge, j’ai trouvé chez Gérard une parenté d’esprits qui n’a su que m’émerveiller. Ceux qui l’auront connu personnellement se reconnaîtront certainement dans cet émerveillement et auront plus que probablement vécu quelque chose de similaire sinon d’identique. Un an auparavant, j’avais débuté en solitaire mon apprentissage de la langue russe. Je souhaitais alors coûte que coûte l’impressionner à ce sujet. Mission accomplie. Alors que j’étalais le vocabulaire russe que j’avais appris comme un bijoutier se pavane devant ses plus belles pièces de joaillerie, Gérard m’avait alors répondu, « oui, oui, cerise, c’est vishniak en langue russe, bien joué ». Je l’avais alors, bien humblement, corrigé en disant, « non, non, cher Gérard, c’est vishnia – вишня – en russe, et non vishniak ». Gérard avait alors acquiescé, avec un sourire bienveillant. C’était notre premier échange. Il faut comprendre que Gérard était déjà, à l’époque, un expert reconnu internationalement dans le domaine de la géopolitique, comme je le mentionnais plus tôt en d’autres termes, alors que j’étais encore tout jeune. Ça prenait tout un culot pour le corriger à un si jeune âge, et ce, avec respect, ce que je fis avec grâce. Gérard, c’était ça aussi, en plus d’être un homme avec un sens aiguisé de la répartie et une intelligence surdimensionnée combinée à une personnalité affable. J’étais conquis.
Plusieurs années plus tard, voyant mon intérêt sincère pour les questions géopolitiques – intérêt qui m’a mené d’ailleurs plus tard à obtenir un diplôme universitaire en science politique –, lequel a été confirmé par la lecture de sa brique de plusieurs centaines de page, ouvrage incontournable à mon avis, intitulée Anthologie mondiale de la stratégie publiée en 1990, Gérard m’avait invité, alors que je n’avais que quinze ans, à assister à l’un de ses cours donnés à l’Université de Montréal. Non seulement m’avait-il invité, mais il a aussi pris quelques instants avant de débuter son cours pour me présenter aux autres étudiants qui étaient, pour la plupart, dans la jeune vingtaine, en prenant soin de mentionner au passage, sans faire d’ironie, qu’ils devraient me considérer comme leur égal. Quand on parlait de culot… j’étais aux anges, je m’en souviens encore comme si c’était hier.
Puis vint Singapour plusieurs années plus tard, en 2018, où je l’ai vu de nouveau alors que j’y donnais une conférence en droit pénal à Interpol et qu’il y enseignait dans l’une de ses universités prestigieuses, quelle belle coïncidence ! Ensuite vint Paris, en 2023, qui fut, malheureusement, la dernière fois où j’ai pu le voir et partager des moments précieux avec lui. Je me souviens encore que nous avions, ma femme et moi, déambulé nonchalamment avec lui dans les rues de Paris, discutant de mille et un sujets, pendant plus de trois heures, à un point tel que nous étions, ma femme et moi, complètement exténués, pas lui – pas Gérard : il a toujours fait preuve d’une force herculéenne, qu’il a conservée et entretenue tout au long de sa vie. Ce ne sont pas tous les géants qui ont des pieds d’argile. Gérard en est un parfait exemple. Ce ne sont ici que quelques anecdotes qui, dans l’ensemble, montre à quel point chacun des moments passés en sa compagnie, et il y en a beaucoup, m’ont laissé un souvenir impérissable.
Depuis son trépas (mais aussi bien avant cela bien sûr), Gérard a fait l’objet, avec raison, de louanges de part et d’autre et on a utilisé à son égard une liste infinie de qualificatifs mélioratifs. Par conséquent, répéter ou ajouter des qualificatifs dithyrambiques à son endroit me semblerait être un exercice futile qui n’apporterait rien de neuf à la compréhension de ce qu’était Gérard Chaliand, bien que je sois d’accord avec la vaste majorité de ceux-ci. Dans cet esprit, j’ajouterais seulement, si je peux me permettre, que Gérard a toujours vécu le moment présent intensément, sans avoir une compréhension saugrenue de la notion de carpe diem; il avait aussi une profonde connaissance du passé – sans se vautrer toutefois dans la nostalgie et sans se complaire dans des réminiscences interminables; tout cela, en conservant un regard, souvent prophétique, sur le monde et vers l’avenir. Cela pourrait peut-être expliquer, en partie, pourquoi Gérard a toujours nourri, jusqu’à la toute fin de son existence, des amitiés avec des gens de tout âge. Gérard était indubitablement un homme de lettres, mais il était tout autant un homme de cœur, avec une expérience de vie inégalée et incomparable. Pour toutes ces raisons et beaucoup d’autres encore, Gérard ne mourra jamais non seulement dans l’esprit des personnes qui l’ont connu personnellement, mais aussi dans l’esprit de ceux qui ont eu ou auront, je leur souhaite, le bonheur de le lire. Il s’agit d’un héritage qui ne passera jamais dans l’oubli.
Sachez, à titre de confidence, que l’écriture de ces quelques lignes à propos de Gérard ne m’ont toujours pas convaincu qu’il n’est plus parmi nous : un modèle ne disparaît jamais, il prend simplement une autre forme, même s’il ne fait plus partie de nos vies; il continuera d’exister, autrement, ce que j’exprime sans faire de religiosité.
Vos projets et surtout vos envies pour la suite ?
projets et envies
Pour l’instant, je suis l’un des éditeurs d’un livre, et aussi l’un de ses auteurs, qui portera sur les technologies émergentes, le droit et la durabilité environnementale, lequel sera publié à la maison d’édition Springer. Je poursuis mes cours de chinois mandarin, même si j’ai obtenu un diplôme à ce sujet de l’Université de Toronto en 2020. J’enseignerai le droit international humanitaire au Kazakhstan cet hiver 2026 et le droit international public au Vietnam à l’automne de la même année. Pour ce qui est de mes envies pour l’avenir… je dois dire que ma gourmandise intellectuelle n’a que peu de limites, au grand dam de ma femme qui fait preuve d’une patience exemplaire ; je l’en remercie d’ailleurs au passage avec tout mon amour.
Votre réponse m’amène à vous demander ce que vous inspire, vu du Canada, la situation actuelle de la France, que ce soit à propos des divisions politiques qui y existent ou bien à propos des différences culturelles entre la France et le Québec (et le Canada, par extension), etc. ?
la France vue par un Québécois
Mon patronyme, Lafrance, me prédestinait à devoir répondre à cette question. Me rappelant la phrase de Voltaire qui décrivait la Nouvelle-France, en tant que colonie au XVIIIème siècle, comme « quelques arpents de neige », je décrirai la relation des Québécois et, par extension, des Canadiens, avec la France comme quelques arpents de piège. La relation entre cette dernière et la France pourrait correspondre sommairement à une dichotomie amour-haine, faisant en sorte que sa compréhension s’avère être complexe et constitue, par conséquent, une espèce de piège conceptuel.
En ce qui concerne cette « haine », Hubert Mansion, auteur du Guide de survie des Européens à Montréal, affirmait lors d’une entrevue réalisée au Québec, à propos de la différence entre les Français et les Québécois que « leur différence naît dans l’essence même de leur culture et de leur histoire. Le Français met en avant la prétention de part [sic] son histoire alors que le Québécois est familier et humble ». Il s’agit d’une compréhension caricaturale de l’un et de l’autre car plusieurs Français ont toujours fait preuve d’une grande humilité, alors que certains Québécois ont une tendance maladive à se pavaner. Il ne faut pas alors mettre tout le monde dans le même panier. Toutefois, il n’en demeure pas moins que, même si cette classification semble être une approche réductrice de ce que constitue les traits de personnalité de deux groupes nationaux différents, celle-ci recèle tout de même une certaine dose de vérité. Par exemple, une scène célèbre au Québec du film de Pierre Falardeau, Elvis Gratton ridiculisant les difficultés des Québécois à décrire leur identité avec clarté en dit long sur leurs troubles identitaires.
Le Dictionnaire de la langue québécoise de Léandre Bergeron qui avait fait grand bruit et avait provoqué une controverse lors de sa publication en 1980 pourrait représenter l’une des manifestations de la volonté d’affirmation de l’identité québécoise en la distinguant de son pendant franco-français : le Québec existerait par et pour lui-même et ne se confinerait pas à être le vassal linguistique de la France. De plus, la signature du Traité de Paris en 1763 est demeuré longtemps pour beaucoup de personnes « la marque de l’« abandon » par Louis XV » de la Nouvelle-France, et de sa population, aux mains du conquérant anglais. Par surcroît, cette victimisation des Québécois pourrait être renforcée, selon certains, par le recul documenté des locuteurs de langue française au Québec dans le contexte où il y a une écrasante prépondérance des anglophones tant au Canada qu’aux États-Unis, notre voisin du sud. Par conséquent, même si la situation politique actuelle en France, marquée par la montée de l’extrémisme de droite, comme dans beaucoup d’autres pays européens, en préoccupe plus d’un au Québec, ceux qui s’en soucient vraiment ne font pas légion. La perception d’abandon susmentionnée cumulée à la distance géographique séparant la France et le Québec, alors que ce dernier est bordé de toute part par des gens de langue et de culture anglo-saxonne, impose de facto une certaine distance entre les préoccupations immédiates des « cousins » français et québécois. À cet égard, nous pourrions évoquer la citation célèbre de Jean-Paul Sartre, tirée de sa pièce Huis Clos publié en 1944, « l’enfer, c’est les autres ». Les « autres » seraient pour les Québécois à la fois les Français et les anglophones (Canadiens ou États-uniens), et ce, pour différentes raisons : les premiers nous ayant « abandonné », les seconds nous ayant conquis. Il n’en faudrait pas plus pour conclure à l’existence d’une tragédie grecque.
Sur une note plus positive, l’amour de la population québécoise pour la France est toujours vivant, en dépit de ce que nous avons discuté précédemment, ce qui, je le concède aisément, constitue une contradiction inhérente propre à l’identité québécoise. Pensons aux artistes québécois qui ont brillé dans le pays de Molière. Pensons également aux badineries faites en France concernant l’accent québécois qui ont diminué en quantité depuis quelques décennies, confirmant ainsi le rapprochement des deux « cousins » qui mettent désormais plus l’accent, sans faire de jeu de mots, sur leurs similarités que sur leurs différences. Or, lorsque ces différences langagières sont mises de l’avant, cela est souvent fait avec affection. Par exemple, certains Québécois d’origine française ont eu l’audace d’utiliser une version bouffonesque de l’accent québécois en territoire français, mais avec gentillesse pour leur terre d’accueil. L’humilité des Québécois, mentionnée ci-haut, les rend ainsi capables de faire de l’auto-dérision. Dans le même esprit, l’inverse est aussi vrai, et ce, avec la même bienveillance (voir, par exemple, le sketch de l’humoriste québécois Patrick Groulx, Les Français). Les Québécois et les francophones du reste du Canada sont aussi bien conscients, pour la plupart, que la langue française a « jeté des ponts par-dessus l’Atlantique », pour citer la chanson d’Yves Duteil, La langue de chez nous qui a eu un succès retentissant au Québec à la fin des années 1980. Par conséquent, nul ne peut ignorer au Québec que leurs racines, du point de vue linguistique à tout le moins, se trouvent en France, laquelle serait, en ce sens, leur mère patrie ancestrale, ce qui entraîne, pour plusieurs, un profond sentiment de fierté.
Il ne s’agit que d’une lecture (partielle), la mienne, concernant cette question et bien d’autres perspectives pourraient être tout aussi légitimes et valables.
Un mot, un message pour conclure ?
Pour ceux qui n’auraient pas trouvé leur voie ou leur voix, me référant à ce que j’écrivais précédemment, je leur souhaite sincèrement de les trouver de tout cœur.
Un commentaire ? Une réaction ?
Suivez Paroles d’Actu via Facebook, Twitter et Linkedin... MERCI !
/image%2F0405558%2F20251219%2Fob_7cce38_anne-sylvestre-jdb.png)
/image%2F0405558%2F20251219%2Fob_043867_anne-sylvestre-et-barbara.png)
